Les politiques et directives

 

Table des matières

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Chapitre un : Fondements

  • FON–101 Mission et vision de la CSLF
  • FON–102 Valeurs et principes directeurs de la CSLF
  • FON–103 Politique linguistique et culturelle

 

Chapitre deux :       Politiques de gouverne

  • Processus de gouverne
  • GOU–201 Engagement global en matière de gouverne
  • GOU–202 Style de gouverne
  • GOU–203 Code de conduite des membres de la CSLF
  • GOU–204 Description des extrants de la CSLF
  • GOU–205 Rôle de la présidence
  • GOU–206 Autorité et devoirs des membres de la CSLF
  • GOU–207 Règlement de procédure
  • GOU–208 Élaboration, adoption et abolition d’une politique
  • GOU–209 Procédures en l’absence de politique particulière
  • GOU–210 Rémunération des élus scolaires
  • GOU–211 Comités ponctuels de la CSLF
  • GOU–212 Structures des comités

 

  • Liens entre la Commission scolaire et la direction générale
  • GOU–221 Liens entre la Commission scolaire et la direction générale
  • GOU–222 Délégation à la direction générale
  • GOU–223 Évaluation du rendement de la direction générale

 

  • Limites de la direction générale
  • GOU–241 Contraintes globales de la direction générale
  • GOU–242 Planification financière / budgétisation
  • GOU–243 Traitement des bénéficiaires
  • GOU–244 Relations avec le personnel
  • GOU–245 Protection des actifs
  • GOU–246 Communication et appui à la CSLF
  • GOU–247 Embauche, rémunération et avantages sociaux
  • GOU–248 Remplacement d’urgence de la direction générale
  • Fins en éducation
  • GOU-261 Les Fins en éducation de langue française à l’Île-du-Prince-Édouard

 

Chapitre trois :        Politiques d’ordre général

  • GÉN–301 Diffusion des politiques
  • GÉN–302 Communications non sexistes
  • GÉN–303 Admission des élèves
  • GÉN–304 Admission des élèves non-résidents de l’Î.-P.-É.
  • GÉN–305 Équité ethnoculturelle et droits de la personne
  • GÉN–306 Accès à l’information et protection de la vie privée
  • GÉN–307 Santé et sécurité
  • GÉN–308 Employés travaillant seuls
  • GÉN–309 Administration de médicaments par l’école
  • GÉN–310 Alimentation et nutrition en milieu scolaire
  • GÉN–311 Anti-tabagisme
  • GÉN–312 Possession et/ou consommation de drogues ou d’alcool
  • GÉN–313 Possession d’armes et objets dangereux
  • GÉN–314 Fouille et saisie d’objets ou de substances illicites
  • GÉN–315 Environnement sans odeur
  • GÉN–316 Apparence et tenue vestimentaire
  • GÉN–317 Accès aux lieux scolaires de langue française
  • GÉN–318 Utilisation communautaire des biens scolaires
  • GÉN–319 Zones de fréquentation scolaire
  • GÉN–320 Communication et relations publiques
  • GÉN–321 Procédures à suivre pour obtenir la permission d'effectuer une recherche à la CSLF

 

Chapitre quatre :    Politiques relatives aux ressources humaines

  • RH–401 Processus de dotation du personnel
  • RH–402 Description de tâches : direction générale
  • RH–403 Description de tâches : direction de l’instruction
  • RH–404 Description de tâches : direction des services administratifs et financiers
  • RH–405 Description de tâches : adjointe administrative
  • RH–406 Description de tâches : adjointe financière
  • RH–407 Vérification des antécédents criminels
  • RH–408 Politique pour la protection des élèves
  • RH–409 Harcèlement en milieu de travail
  • RH–410Traitement des plaintes du public
  • RH–411 Traitement des plaintes des élèves et du personnel
  • RH–412 Évaluation du rendement du personnel
  • RH–413 Procédures en matière de congés
  • RH–414 Reconnaissance du personnel

 

Chapitre cinq :        Politiques propres à l’instruction

  • INS–501 Milieu propice à l’enseignement et à l’apprentissage
  • INS–502 Milieu scolaire accueillant et sécuritaire
  • INS–503 Milieu scolaire exempt d’intimidation
  • INS–504 Sorties éducatives
  • INS–505 Évaluation des apprentissages et promotion scolaire
  • INS–506 Éducation à distance

 

Chapitre six :          Politiques PROPRES À L’administration

  • ADM–601 Avis juridique
  • ADM–602 Gestion des ressources par l’école
  • ADM–603 Procédures d’achat
  • ADM–604 Collectes de fonds
  • ADM–605 Procédures en cas d’intempéries ou de situations d’urgence
  • ADM–606 Plan d’intervention en cas d’incidents graves
  • ADM–607 Plan d’intervention en cas d’évènements tragiques
  • ADM–608 Politique de verrouillage
  • ADM–609 Inspection/sécurité des terrains de jeu et équipements afférents
  • ADM–610 Transport des élèves
  • ADM–611 Établissement et révision des trajets d’autobus
  • ADM–612 Évacuation des autobus en cas d’urgence
  • ADM–613 Stationnement des autobus scolaires
  • ADM–614 Responsabilités des élèves en matière de transport scolaire
  • ADM–615 Responsabilités des parents en matière de transport scolaire
  • ADM–616 Responsabilités des conducteurs d’autobus
  • ADM–617 Responsabilités de la direction d’école en matière de transport scolaire
  • ADM–618 Responsabilités de la direction des services badministratifs et financiers en matière.de transport scolaire
  • ADM–619 Utilisation de téléphones cellulaires et autres .dispositifs numériques
  • ADM–620 Choisir le nom d’un établissement scolaire

 

Chapitre sept :        Politiques à l’égard des partenariats

  • PAR–701 Relations école/conseil de parents
  • PAR–702 Intégration du parent non-parlant français en milieu scolaire francophone
  • PAR–703 Partenariats scolaires et communautaires
  • PAR–704 Bénévoles en milieu scolaire
  • PAR–705 Dons de bienfaisance et émission de reçu aux fins .d’impôt
  • PAR–706Relations avec les forces de l’ordre et les autorités de protection de l’enfant